"Le Temps des Rêves"

Règlement intérieur de l’association « le Temps des Rêves » au 31 août 2008

Document provisoire n’ayant pas fait l’objet d’une ratification complète par l’Assemblée Générale

Préambule

Dans le souci de conserver l’ambiance originelle entre les inscrits au forum « le Temps des Rêves », et avec l’envie de voir se concrétiser aussi bénéfiquement que possible les missions que se donneront, dans le cadre de l’association, les membres du « Temps des Rêves »,  il est demandé à chacun de faire preuve de bonne volonté en ne sapant pas la bonne entente générale. L’association « le Temps des Rêves » étant avant tout basée sur le partage et l’échange, voire l’entraide, il est nécessaire pour le bien-être de tous que chacun observe un certain nombre de règles de politesse, de courtoisie et de bienséance, notamment sur le forum.

Article 1

La plateforme d’échange principale de l’association sera son forum, situé à l’adresse internet http://letempsdesreves.niceboard.com/.

                Article 1.1

« Il ne peut y avoir corrélation entre l’inscription au forum « le Temps des Rêves » et l’adhésion à l’association du même nom. En revanche, aucun adhérent ne pourra se retirer de l’association sans se désinscrire du forum » (Déclaration de Statuts de l’association au 31 août 2008)

Article 1.2

« La loi ne l’interdisant pas, un mineur pourra adhérer à l’Association « Le Temps des Rêves », mais ne pourra pas exercer de fonction dirigeante (Président, Secrétaire, Trésorier). Le membre mineur devra avoir l’accord, même oral, de ses responsables légaux » (Déclaration de Statuts de l’association au 31 août 2008)

Article 1.3

Les règles de bienséance et les obligations contenues dans le règlement intérieur du forum, qui comprend les obligations imposées par son éditeur et hébergeur, prévalent lors d’un litige ayant lieu sur le forum.

Article 1.4

Le Code de la Propriété Intellectuelle s’applique sur le forum du « Temps des Rêves ». Il est impératif pour chacun d’avoir pris connaissance de ses droits et devoirs par rapport au CPI, car au-delà d’une possible radiation, des poursuites judiciaires pourraient être engagées à l’encontre des fautifs ; l’association les poursuivrait alors en tant que personne morale. Les articles principaux du CPI sont en évidence sur le forum, et un lien renvoie à son contenu intégral.

Article 2

La liberté d'association, principe constitutionnel, implique nécessairement le droit pour chacun d'adhérer à l’association, et, corrélativement, la possibilité pour l’association de choisir (proposer l’adhésion ou la refuser sous motif valable et non discriminatoire) ses adhérents.

Article 3

L’association « le Temps des Rêves » tirera ses revenus d’une cotisation modique dont le montant ne pourra excéder 10€, dont le montant sera proposé par le CA et voté à l’unanimité par l’AG. Les cotisations seront perçues lors des AG semestrielles. La loi donne également aux associations déclarées en préfecture le droit de recevoir des donations sans acte notarié préalable. Les donateurs ne pourront être qu’extérieurs, et le donateur obtiendra automatiquement le statut de bienfaiteur du « Temps des Rêves ». Les cotisations et les dons seront virés sur le compte en banque de l’association, créé après la déclaration en préfecture, dont la gestion sera dévolue au Trésorier.

Article 4

L’ensemble des décisions devant être prises concernant l’association, à l’exception des opérations de maintenance et d’administration du forum et des votes internes du CA, devront faire l’objet d’un vote unanime des adhérents de l’association.

                Article 4.1

Les votes ne pourront être validés que s’ils sont unanimes, soit si le nombre de suffrages exprimés correspond aux nombres d’adhérents et si l’ensemble des suffrages est positif. Lors d’un Conseil d’Administration, seule la majorité aux deux tiers est nécessaire.

Article 4.2

Toutes les décisions votées par les adhérents devront être expliquées clairement une semaine avant la semaine de vote fixée. Pour chaque décision portée au vote passeront donc deux semaines : une semaine de publication explicative, et une semaine de vote. Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas lors des AG.

Article 4.3

Toutes les décisions portées au vote, que ce soit en AG ou sur le forum, pourront faire l’objet d’amendements à l’initiative des membres.

               - Sur le forum, la présentation des amendements devra se faire dans la semaine de présentation avant le vote. Le cas échéant, le vote se fera par formulaire envoyé par e-mail, et non pas par le forum.

               - Lors des AG, les amendements présentés devront être consignés par le Secrétaire, votés par les membres présents, et soumis aux membres absents par formulaire envoyé par e-mail.

Article 4.4

Les décisions portées au vote en AG devront être acceptées à l’unanimité par les membres présents. Dans le cas où un ou plusieurs membres auraient été absents lors de ces AG, leur vote sera sollicité dans la semaine suivant l’AG, par l’intermédiaire du forum. L’application de la décision ne pourra être possible qu’après cette semaine, et un vote final unanime.

Article 5

Le Conseil d’Administration de l’Association se réunira au maximum deux semaines avant l’AG semestrielle, soit à raison de deux par an. Le Conseil d’Administration sera notamment le cadre de la présentation du budget de l’association par le Trésorier, de l’élection et/ou du renouvellement des membres du Bureau, à savoir le Président, le Secrétaire et le Trésorier.

                Article 5.1

Conformément à la loi, les mineurs de plus de 16 ans sont autorisés à voter lors du Conseil d’Administration, mais ne pourront pas prétendre aux postes du Bureau.

Article 5.2

Les membres du Bureau sont renouvelés tous les deux ans lors de l’AG du premier semestre. Ils ont la possibilité de se présenter à leur propre succession ou à un poste différent du Bureau autant de fois qu’ils le désireront.

Article 5.3

Les membres du Bureau seront autorisés à se réunir s’ils en ressentent le besoin afin d’accroître leur efficacité et leur réactivité.

Article 5.4

Un compte-rendu du Conseil d’Administration devra être rédigé par le Secrétaire afin d’informer les adhérents ; y seront précisés notamment les absences éventuelles et le budget.

Article 6

On distinguera les Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires

                Article 6.1

« L’Assemblée Générale de l’association « le Temps des Rêves » sera l’occasion pour tous les adhérents de se réunir afin de dresser le bilan de la période la séparant de la précédente AG, notamment sur le plan comptable. Elles auront lieu à raison d’une par semestre, soit deux par an, et se dérouleront sauf indisponibilité au domicile du Président. Les convocations se feront par l’intermédiaire du forum et par courrier à l’adresse fournie lors de l’adhésion. L’absence aux AG n’entraînera aucune sanction » (Déclaration de Statuts de l’association au 31 août 2008)

Article 6.2

« Lorsque la situation l’impose, le Président pourra faire organiser une Assemblée Générale Extraordinaire qui ne pourra avoir lieu qu’au siège de l’association, c'est-à-dire son domicile. Une AGE ne pourra être réunie que lors de la modification des Statuts de l’organisation, de sa dissolution, mais aussi lorsque les adhérents devront statuer sur la radiation de l’un des leurs » (Déclaration de Statuts de l’association au 31 août 2008)

Article 7

Un adhérent radié sera effacé de la liste des adhérents à l’association, et verra son ou ses profil(s) supprimés du forum. La radiation d’un adhérent ne peut être envisagée qu’en cas de faute grave, notamment la violation du Code de la Propriété Intellectuelle, l’atteinte au bon fonctionnement du forum, l’agression verbale et/ou physique de l’un des adhérents ou le refus délibéré de paiement de la cotisation. Il est à noter que même après radiation, la ou les cotisations non honorées resteront dues, et pourront être réclamées en justice.